PROJET D’ORDRE DU JOUR – SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
TENUE LE 8 AOÛT 2022 À 20 H00 - SALLE DES NAVIGATEURS
CENTRE CHARTIER-DE-LOTBINIÈRE AU 7740, ROUTE MARIE-VICTORIN LOTBINIÈRE QC G0S 1S0
01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
03 - ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
- 03.01 - Séance ordinaire du 11 juillet 2022
04 - ADMINISTRATION
- 04.01 - Gestion budgétaire et approbation des comptes
- 04.02 - Dépôts des états financiers de l'exercice 2021
- 04.03 - États financier 2021 / Faits saillants
05 - PÉRIODE D'INFORMATION
06 - LÉGISLATION
07 - AFFAIRES COURANTES
- 07.01 - Emprunt temporaire / Dans le cadre du projet de réfection de la route Saint-Eustache - REG 301-2022
- 07.02 - Emprunt temporaire / Dans le cadre du programme TECQ 2019-2023
- 07.03 - Amendement de prolongation de la lettre d’entente « Services aux sinistrés »
- 07.04 - Adhésion - Chambre de Commerce de Lotbinière
08 - AMÉNAGEMENT, URBANISME ET RURALITÉ
- 08.01 - Demande d’approbation de PIIA – 599, route Saint-Eustache
- 08.02 - Demande d’approbation de PIIA – 7445, route Marie-Victorin
09 - SÉCURITÉ PUBLIQUE
10 - TRANSPORT
11 - HYGIÈNE DU MILIEU
12 - LOISIRS, FAMILLE ET ORGANISMES
13 - CULTURE ET DÉVELOPPEMENT
14 - VARIA
15 - PÉRIODE DE QUESTIONS
16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE