PROJET – ORDRE DU JOUR / SÉANCE ORDINAIRE DU 13 MARS 2023
SALLE DES NAVIGATEURS – 20 :00
1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3 - ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1 - Séance ordinaire du 13 février 2023
3.2 - Séance extraordinaire du 22 février 2023
4 - ADMINISTRATION
4.1 - Gestion budgétaire et approbation des comptes
5 - PÉRIODE D'INFORMATION
6 - LÉGISLATION
6.1 - Avis de motion et projet 1 – REG 312-2023 « Démolition d’immeubles »
6.2 - Reconduction des membres du Comité d’étude sur les demandes de démolition
6.3 - Dépôt du rôle de perception – Mars 2023
6.4 - Autorisation de signature – Représentants municipaux auprès de Desjardins
7 - AFFAIRES COURANTES
7.1 - Financement #18 - REG 301-2022 / Réfection de la route Saint-Eustache
7.2 - Renouvellement du service de transport adapté 2023 – Correction 'per capita'
7.3 - Démission – Coordonnateur des loisirs
7.4 - Appel de candidature / Préposé à l'entretien
8 - AMÉNAGEMENT, URBANISME ET RURALITÉ
8.1 - Demande d’approbation de PIIA – 7631, route Marie-Victorin
8.2 - Demande d’approbation de PIIA – 68, falaise Laliberté
8.3 - Demande d’approbation de PIIA – Lot 5 876 426
8.4 - Dépôt de l'inventaire patrimonial - MRC de Lotbinière
8.5 - Fabrication des jardinières pour la période estivale 2023
8.6 - Point d'information - Jardins ouverts de Lotbinière
9 - SÉCURITÉ PUBLIQUE
9.1 - Acquisition / Caméra pour les batiments du 7440, route Marie-Victorin et 17-19, rue Commerciale
10 - TRANSPORT
10.1 - Travaux de fauchage des abords de route « Pleine emprise » / Saison estivale 2023
10.2 - PIIRL – Dépôt du projet
10.3 - Planification - Travaux au secteur de l'espace communautaire (Côte Gédéon)
11 - HYGIÈNE DU MILIEU
11.1 - Stratégie municipale d’économie d’eau potable – Bilan 2021
12 - LOISIRS, FAMILLE ET ORGANISMES
12.1 - Nomination des membres élu et administratif du Comité - Projet : 'Cœurs Villageois'
13 - CULTURE ET DÉVELOPPEMENT
13.1 - Budget de fonctionnement – Bibliothèque 'Au fil des pages'
13.2 - Développement résidentiel / Plans, devis et surveillance des travaux – Phase 1
14 - VARIA
15 - PÉRIODE DE QUESTIONS
16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE