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Ordre du jour

PROJET D’ORDRE DU JOUR – SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

TENUE LE 8 AOÛT 2022 À 20 H00 - SALLE DES NAVIGATEURS

CENTRE CHARTIER-DE-LOTBINIÈRE AU 7740, ROUTE MARIE-VICTORIN LOTBINIÈRE QC G0S 1S0

01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

03 - ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 03.01 - Séance ordinaire du 11 juillet 2022

04 - ADMINISTRATION

  • 04.01 - Gestion budgétaire et approbation des comptes
  • 04.02 - Dépôts des états financiers de l'exercice 2021
  • 04.03 - États financier 2021 / Faits saillants

05 - PÉRIODE D'INFORMATION

06 - LÉGISLATION

07 - AFFAIRES COURANTES

  • 07.01 - Emprunt temporaire / Dans le cadre du projet de réfection de la route Saint-Eustache - REG 301-2022
  • 07.02 - Emprunt temporaire / Dans le cadre du programme TECQ 2019-2023
  • 07.03 - Amendement de prolongation de la lettre d’entente « Services aux sinistrés »
  • 07.04 - Adhésion - Chambre de Commerce de Lotbinière

08 - AMÉNAGEMENT, URBANISME ET RURALITÉ

  • 08.01 - Demande d’approbation de PIIA – 599, route Saint-Eustache
  • 08.02 - Demande d’approbation de PIIA – 7445, route Marie-Victorin

09 - SÉCURITÉ PUBLIQUE

10 - TRANSPORT

11 - HYGIÈNE DU MILIEU

12 - LOISIRS, FAMILLE ET ORGANISMES

13 - CULTURE ET DÉVELOPPEMENT

14 - VARIA

15 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE