SÉANCE ORDINAIRE DU 9 AOÛT 2021 À 20 H 00 À LA SALLE DES NAVIGATEURS AU 7440, ROUTE MARIE-VICTORIN
PRÉSENCE DU PUBLIC PERMIS EN ZONE VERTE
1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3 - ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1 - Séance ordinaire du 12 juillet 2021
3.2 - Séance extraordinaire du 4 août 2021
4 - ADMINISTRATION
4.1 - Gestion budgétaire et approbation des comptes
5 - PÉRIODE DE QUESTIONS
6 - LÉGISLATION
6.1 - Avis de motion et dépôt du projet 1 / REG 288-2021 dont le sujet est « Fonds de roulement »
6.2 - Avis de motion et dépôt du projet 1 / REG 289-2021 dont le sujet est « Fonds réservé - FAMILLES LEMAY, dit DELORME, dit POUDRIER »
6.3 - Avis de motion et projet 1 / REG 291-2021 dont le sujet est « Réserve financière – Centre-Chartier-de-Lotbinière »
6.4 - Avis de motion et projet 1 / REG 292-2021 dont le sujet est « Réserve financière – Dépôt du rôle d’évaluation »
6.5 - Adoption du projet final du règlement REG 283-2021 dont le sujet est « Règlement harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés » dont l’acronyme est « RHSPPPP »
6.6 - Politique de capitalisation et amortissement des dépenses en immobilisations
7 - AFFAIRES COURANTES
7.1 - Modification au calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal
7.2 - Déclaration d’intérêt pour l’adhésion au Programme de soutien au loyer (PSL) Santé mentale
7.3 - Semaine des municipalités - Publicité / Journal le Peuple Lotbinière
7.4 - Mandat - BC2
7.5 - Ouverture du poste - Responsable des infrastructures
8 - AMÉNAGEMENT, URBANISME ET RURALITÉ
8.1 - Demande d’approbation de PIIA – 7545, route Marie-Victorin / Refaire le mur côté est et changer toutes les fenêtres du mur latéral (modèle identique) et remplacer les fenêtres arrière pour des fenêtres à guillotines
8.2 - Demande d’approbation de PIIA – 7513, route Marie-Victorin / Travaux de rénovation de la galerie avant et des deux escaliers aux extrémités
8.3 - Fermeture et affectation, au domaine privé de la municipalité de Lotbinière, d’une partie de la route Chemin de la Vieille Église connue et désignée comme étant une partie du lot 5 878 355
9 - SÉCURITÉ PUBLIQUE
10 - TRANSPORT
10.1 - Acquisition d'outillage
10.2 - Octroi – Élagage des arbres
11 - HYGIÈNE DU MILIEU
11.1 - Informatif – Suivi des démarches sur le projet de prolongement du réseau d’eau potable
11.2 - Installations pour les matières résiduelles de la falaise Nadeau
12 - LOISIRS, FAMILLE ET ORGANISMES
12.1 - Informatif – Halte camping de Lotbinière
13 - CULTURE ET DÉVELOPPEMENT
14 - VARIA
15 - PÉRIODE DE QUESTIONS
16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE